La durée et l’organisation du temps de travail sont essentiels à l’organisation de l’activité de l’entreprise et favorisent sa productivité. Pour les salariés, ils sont la base de leur rémunération et déterminent leur temps libre. Au fil des années les dispositions légales ont autorisé des aménagements conventionnels les plus variés.
Ce domaine fait donc l’objet d’un contentieux abondant devant les Conseils de prud’hommes. Cette journée permettra de répondre à diverses questions : qu’entend-on par « temps de travail effectif » ? quelle qualification donner aux temps de déplacement, de restauration, d’habillement, à l’astreinte ? autrement dit, comment qualifier les temps « périphériques » qui empiètent ou non sur le temps libre des salariés ?
Une autre difficulté se fait jour dans ce domaine : comment peut-on prouver le volume des heures de travail effectuées et notamment des heures supplémentaires ?
Enfin, deux points seront examinés : le contentieux des conventions de forfait d’une part et celui de l’annualisation du temps de travail.
