Le contrat de travail peut contenir un certain nombre de clauses. Certaines sont communes à tous les contrats (période d’essai, clause de confidentialité…). D’autres sont particulières au regard de l’emploi occupé, du secteur d’activité ou des besoins de l’entreprise (clauses de non-concurrence, de mobilité, d’objectifs …). L’ensemble de ces clauses qui peuvent soulever des difficultés obéissent chacune à un régime juridique spécifique.
Dans le même temps, les évolutions de l’organisation du travail conduisent les employeurs à modifier les conditions d’exécution du travail ou le contenu du contrat. Où se situe la frontière entre un simple changement des conditions de travail ou une véritable modification du contrat nécessitant l’accord du salarié ?
En proposant une analyse juridique de ces questions essentielles, cette formation, destinées aux conseillers du salarié, permettra d’acquérir des repères précis et pratiques pour accompagner efficacement les salariés :
- Des clauses sensibles du contrat de travail : conditions de validité et conditions d’exécution
- La distinction entre le changement des conditions de travail et la modification du contrat de travail.
