Journée d'étude IRT-DIRECCTE 2016

  - Jeudi 22 septembre 2016 de 9h00 à 17h00 à Aix-Marseille Université, Marseille -

 

La Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE PACA) et notre Institut ont organisé une journée d'étude le jeudi 22 septembre prochain sur le thème Les Modification du Dialogue Social dans les Entreprises. Elle a eu lieu dans l'Amphithéâtre Gastaut dans les locaux d'Aix-Marseille Université (Jardin du Pharo - 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille). Ont été invités à cette occasion les membres des Institutions Représentatives du Personnel (IRP) et les délégués syndicaux des entreprises privées de la Région Provence Alpes Côte d'Azur à y participer.

 

  Plaquette de Synthèse de la Journée (mise en ligne le 5.12.2016)

 

Cliquez svp sur l'image pour télécharger la plaquette

Pour l'imprimer, format A4 recto/verso couleur plié en deux (format final A5)

 

 

 

  Les Documents des Intervenants de la Journée (mis en ligne le 6 octobre 2016)

Rappel du programme de la Journée

Marie Masclet de Barbarin (Ouverture)

Muriel Gautier (Introduction)

Jean-François Paulin (JFP)

Baptiste Giraud (BG)

David Munoz (DM)

                  

Stéphanie Moullet & Mario Correia

Juilien Pelletier

             
                

Eric Lopez (Conclusion DIRECCTE)

Mario Correia (Conclusion IRT)

 

Documents de travail cités par les intervenants

 

 

Source :

https://www.legifrance.gouv.fr

 

 

Cité par JFP, BG et DM

Source :

http://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques

Cité par DM

Source :

http://paca.direccte.gouv.fr/Les-publications-thematiques

Cité par DM

Source :

http://paca.direccte.gouv.fr/Les-publications-thematiques

Cité par BG et DM

Source :

travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/NC_2014_interactif_signets.pdf

Cité par JFP

Source :

http://www.lecese.fr/content/le-dialogue-social-en-debat-au-cese

Cité par BG

Source :

http://www.laviedesidees.fr/La-reforme-du-code-du-travail.html

 

Source :

http://travailemploi.revues.org/6886

 

Nous tenons à remercier Jean-François Paulin d'avoir cité lors de son intervention les précieux travaux de recherche en histoire du droit du travail de Francis Hordern (1929-2011) publiés dans l'ancienne version de notre revue (Les Cahiers de l'Institut Régional du Travail).

 

  L'enregistrement audio de la Journée (mp3)

 

Marie Masclet de Barbarin (Ouverture)

 Muriel Gautier (Introduction)

Mario Correia (Introduction)

   

Mario Correia (6x6)

Claire Morin (Présentation)

Jean-François Paulin (Intervention 1)

   

Baptiste Giraud (Intervention 2)

David Munoz (Intervention 3)

Questions des participants

   

Anne-Marie Gautier (Présentation)

Mario Correia & Stéphanie Moullet (Débriefing Méthode "Philips 6x6")

Julien Pelletier (ANACT)

  

 

Présentation de la Table Ronde par Anne-Marie Gautier

Vincent Megret (ANDRH)

Philippe Cottet (CGT)

Didier Serna (CFDT)

   

Alain Comba (CGT-FO)

Le cas Solvay

  

Questions des participants

Conclusion Eric Lopez

Conclusion Mario Correia

   

Clquez svp sur les photographies pour écouter les interventions et les débats

(NB : la première photo vous permet de télécharger le "déroulé" de la Journée)

Certains participants n'utilisaient pas le micro pour intervenir, d'où un son parfois de mauvaise qualité

 

  Invitation à la Journée d'étude (message de la DIRECCTE PACA)

 

Courrier de Muriel Gautier, directrice du Travail

(Pôle Politique du Travail, DIRECCTE PACA)

à l'attention des  membres des IRP et des DS des entreprises privées de la région PACA

 

 

  Objectifs de la Journée d'étude 2016

La loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite « loi Macron », et la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi dite « loi Rebsamen » et la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels dite « loi El Khomri » modifient les instances de représentation du personnel dans les entreprises (Délégation unique du personnel, CHSCT, Comité d'établissement). Elles percutent leur fonctionnement, mais aussi la manière dont le dialogue social va se dérouler dans les entreprises autour des nouvelles thématiques de la négociation collective.  La journée d'étude poursuit cette année deux objectifs majeurs :

  • comprendre et analyser les conséquences concrètes de ces évolutions juridiques sur le système des relations professionnelles sur le terrain ;
  • appréhender ces changements, de façon à réorienter les pratiques.

La Journée permettra aux acteurs concernés de dialoguer et d'échanger sur le sujet.

L'analyse du contexte sera l'occasion de définir le cadre réglementaire et de nous interroger sur l'impact des modifications. Une table ronde illustrera le sujet dans un premier temps et donnera ensuite, dans le cadre d'un débat interactif, le point de vue des organisations syndicales et des DRH.

 

 

  Plaquette d'information de la Journée d'étude 2016

Vous trouverez une description détaillée de la journée d'étude 2016 et de son déroulé dans la plaquette d'information ci-après (à télécharger s'il vous plaît en cliquant sur l'image).

Plaquette d'information

 

 

   Inscription à la Journée d'étude du 22 septembre 2016

La participation à la journée d'étude est gratuite et le repas (proposé sous forme de buffet) est offert.

L'inscription se fait...

  • soit en envoyant par courrier le bulletin d'inscription (cliquez sur le lien pour le télécharger et l'imprimer) à l'Institut Régional du Travail (AMU) - 12 traverse Saint-Pierre – 13100 Aix-en-Provence ;
  • soit en envoyant ce bulletin par mail à l'adresse irt-contact@univ-amu.fr en précisant "Inscription Journée d'étude 2016" dans l'objet du message  ;
  • soit en envoyant ce bulletin par fax au 04.42.21.20.12 ;
  • soit en vous inscrivant directement en ligne (cliquez sur l'image de droite ci-après pour compiler le formulaire en ligne et, avant de le valider, n'oubliez pas de cocher en bas la dernière case "22 septembre 2016" dans le "Domaine 4").

Bulletin d'inscription à imprimer

Formulaire d'inscription en ligne

 

Très Important svp

  1. Vous devez faire la demande d'absence à votre employeur 30 jours avant la date du stage (important : il n'y a pas besoin de la convocation de l'IRT pour faire cette demande). Dans ce cas, votre absence ne peut être refusée (sauf cas spéciaux, voir L3142-13 et R3142-4 du Code du travail). Vous pouvez connaître vos droits en tant que stagiaire à l’adresse suivante : http://irt.univ-amu.fr/droit-stagiaires#sessions_direccte
  2. Ne pas envoyer de bulletin d'inscription à la DIRECCTE svp !
  3. Il n'est pas possible de s'inscrire par téléphone ;
  4. Pour les bulletins complétés de façon manuscrite, nous vous remercions d'écrire le plus lisiblement possible ;
  5. Attention, seul le déjeuner est offert. Pour la journée d'étude, tous les autres frais ne seront pas remboursés par l'Institut (transport, parking, hébergement... tous ces frais sont à votre charge ou à celle de votre organisme) ;
  6. En cas de désistement de votre part, nous vous remercions de nous prévenir le plus tôt possible par courriel à l'adresse irt-contact@univ-amu.fr en précisant "Désistement Journée d'étude 2016" dans l'objet du message (ceci pour des raisons d'organisation et de logistique).

 

  Programme de la Journée d'étude 2016

Voici le programme détaillé de la Journée d'étude (mis en ligne le 12 septembre 2016). La version imprimée de ce programme sera distribuée le 22 septembre aux participants.

 

  Plan d'accès pour Aix-Marseille Université (Marseille 7ème)

La Journée d'étude IRT-DIRECCTE du 22 septembre aura lieu dans l'Amphithéâtre Gastaut d'Aix-Marseille Université (Jardin du Pharo, 58 boulevard Charles Livon dans le 7ème arrondissement de Marseille --> cliquez ici pour la géolocalisation).

Pour imprimer le plan ci-dessus, cliquez ici

 

Quelques indications...

  • Le Pharo est desservi par trois autoroutes (A7, A55 et A50). Sortie Pharo par le Tunnel Prado Carenage et par le Tunnel du Vieux Port. Accès facile par les autoroutes A7 et A55 ;
  • Parking Q-Park (impasse Clerville 13007) à quelques mètres en face de l’entrée du Jardin du Pharo ;
  • Depuis la Gare SNCF et la Gare des Autocars Métro RTM Ligne 1 Station Vieux Port puis Bus 81 ou 83 ;
  • Il faut environ 20 minutes pour se rendre à pied du Vieux-Port au Pharo.